25 juin 2009
COMMUNE DE LA COTE D’AIME COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 25 JUIN 2009 Présents : OUDARD Michel - BONNET-EYMARD Xavier - COLLOMB Joël - COLLOMB Thierry - DHERIN Adéline - DOBIAS Serge - GIRARD Sylvie - JOVET Joël - JULIE Sonia - NULLANS Marie Paule - REGNAULT Florence - SILVESTRE Philippe - VIBERT Christian - VILLIEN Gisèle Excusés : DHERIN Adéline - GIRARD Gilles (Pouvoir à Joël JOVET) Secrétaire : VILLIEN Gisèle DEBAT D’ORIENTATION SUR LE PLAN D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE Monsieur POUTISSOU du Cabinet ATELIER 2 qui a en charge la révision du Plan Local d’Urbanisme présente les pièces qui le compose et notamment le Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD). Il fait également état des lois qui le régissent (loi Montagne, loi sur l’Eau, loi SRU). Monsieur Michel OUDARD, Maire ouvre la séance du Conseil Municipal. Le Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) Quatre objectifs communaux : - Augmentation maîtrisée de la population permanente, - Préserver l’activité agricole, - Intégration de la dimension paysagère, - Développement de l’activité économique et sociale sur la Commune. Ces points seront développés en fonction des moyens et des objectifs. Un bilan sera établi tous les trois ans pour d’éventuelles modifications. Il ne faut pas non plus perdre de vue que le PLU et le PADD doivent refléter l’intérêt communal et général. Le PLU devra être en cohérence avec le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) qui est pour l’instant au stade embryonnaire ; les petites communes étant semble t’il peu concernées par le SCOT. Elles devront cependant être en adéquation avec la Directive Territoriale d’Aménagement des Alep du Nord (DTA). Plus de questions à l’ordre du jour, la séance est levée et fait place au débat public. La Côte d’Aime, le 1er juillet 2009 Le Maire, M.OUDARD | 